Merci de votre réponse. Premièrement Merci pour votre site. Merci pour votre conseil..je pense que je vais aller voir l’urbanisme. Pour les voitures et les vélos, la règle est différente mais le problème de classement des EHPAD est le même. Order Sample. Document règlementaire d’urbanisme, le PLU définit les modalités de gestion du sol, dans un souci de cohérence urbanistique et de qualité de vie pour les habitants. Je voudrai ensuite faire construire une piscine mais je n’arrive pas à trouver d’informations dans le PLU concernant la distance d’implantation de la piscine par rapport à la voie publique qui borde le terrain. De même, suis je limité en hauteur pour une surélévation ? je vous donne l adresse de mon local il se trouve au 42 avenue cesar boy 13011.je voud remercie de vos conseils. Restant a votre disposition et vous remerciant par avance. Mais que ce soit dans un cas comme dans l’autre avant d’investir dans une solution ou l’autre déposez une demande de CUb, c’est vraiment préférable dans votre situation. Nous achetons un terrain de 375m2 en zone UR2. merci. De quel moyen dispose-t-on dans ce cas pour savoir si il est possible de procéder à un réhaussement / agrandissement de remises de fond de jardin (à l’identique de ce qui a été fait par le voisin mitoyen il y a plusieurs anées) ? A la lecture du PLU de Marseille, Tome 4 « liste des emplacements réservés et des servitudes » je lis qu’il y a un projet d’élargissement de 10m de la voie dans laquelle se trouve cette maison. Width cm. A vous lire, Le nouveau PLU annule-t-il la taxe parking PNRAS sur Marseille quand vous voulez surélever une petite maison de ville et créer 35m² d’habitation (25 nouveau et 10 déjà existant) (permis de construire / déclaration préalable de travaux). Je suis architecte et n’ai pas le pouvoir de modifier les comportements des gens et des personnalités qui agissent ou non. D’autre part, peut-on venir coller notre maison ? Étant en zone UAp, y a t il une règle imposant une distance entre deux façades d’une même parcelle de cadastre ? Vie des communes; 22/10/2012 à 12h12; 00:27; N. Boucenna . Mon client étant une personnalité connue, il souhaite d’autant plus se protéger des regards, notamment de l’immeuble d’en face qui a vu sur son jardin. En tout état de cause, la zone UD actuelle du POS peut être modifiée foncièrement pour basculer en UT ou UR ou autre… il faut réellement avoir une adresse précise pour définir les évolutions ou régressions quant aux autorisations de bâtir. Bonsoir, Quelles sont les distances à respecter par rapport à nos voisins svp ? Bonjour, Le PLUi permet de répondre, entre autres, aux questions suivantes : Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal du territoire Marseille Provence, premier document d’urbanisme intercommunal de la Métropole, fixe les règles d’utilisation du sol, de constructibilité pour l’ensemble du territoire Marseille Provence et ce, pour les quinze ans à venir. bonjour, emprises publiques, hormis celles relatives aux « entrées de ville », les piscines et leurs installations Le nouveau Plan Local d’Urbanisme de la ville de Marseille, et son règlement ont été approuvé par vote du conseil communautaire de la CUMPM, le vendredi 28 juin 2013. Vous trouverez le règlement tome 1 du PLU de Marseille à cette adresse : pensez vous que ces travaux vont dévaloriser les biens situés aux alentours? Est ce que cette valeur a évolué depuis 1990 à 2017. Dans un cas comme le vôtre, il ne faut pas simplement s’appuyer sur le PLU de Marseille. Je reste donc à votre disposition si vous souhaitez que nous vous accompagnons plus avant. Pour avoir accès aux permis, il vous faut relever le numéro afficher sur le panneau légal de permis de construire et consulter en mairie les documents. Surface actuelle au sol : environ 50 m2 en R+3. Il vous faut donc un accompagnement personnalisé et une mission d’étude de faisabilité architecturale afin de ne pas vous engager dans un processus qui s’avouerait finalement inutile. Le PLU Marseille reglement est lisible sur un lien en bas de page. Au terme du contrôle de légalité de la part de l’État et des ultimes mesures de publicité réglementaires, ce texte majeur est désormais rendu public et consultable par tous : Le rôle principal du PLUi est de déterminer les règles d’urbanisme. comment interpréter les planches et quels sont les arrondissements les plus impactés ? MP3 500 HPE Sport Advanced . Bonjour, La zone sur la carte semble être la N°75 mais ensuite une fois que j’ai accès à la carte je ne sais pas comment consulter la surface minimale d’un terrain construtible. Il suffit d’en prendre connaissance. Bonjour, sur le PLU, il est fait mention de l’annexe 10 concernant le calcul de la hauteur maximum des constructions. Pour ce faire, il vous suffit de cliquer sur le lien vers la demande de devis et saisir les informations demandées dans le formulaire. Une étude de faisabilité architecturale afin de déterminer un schéma de principe architectural ou un pré programme serait de mon point de vue la meilleure chose à faire. merci de votre aide, Effectivement, la ville de Marseille à changée quelques peu le processus. Le PLU de Marseille pour la zone UR précise à l’article 7.2 ceci : Ces distances ne s’imposent pas aux constructions ou parties de constructions enterrées Aussi il me semble que cette extension de respecte pas le PLU actuel. Merci à vous de me solliciter, prendre contact avec un architecte dans le cadre d’un projet de travaux devrait être la norme en France, mais hélas peu de personnes y pensent. Bonnjour, je commercialise une maison au 1 route de la gavotte 13015 Marseille Cadastre 904 section A N°79, comment faire pour connaitre mon COS? Sachant que celle ci est située à 80cm de la terasse déjà existante. Oui, il existe le code civil qui impose des reculs obligatoire pour interdire les vues directes sur les fonds voisins. Nous sommes en Zone Up4 Marseille 13013 et nous souhaitons construire une piscine de 4 x 2 Seulement j’ai du mal à comprendre mon PLU. Il faut d’abord respecter le PLU de la commune ou les usages de locaux. Bonjour, la meilleure chose à faire dans votre cas est d’aller à l’urbanisme de la ville de Marseille, il y a des instructeurs qui vous répondent. J’ai bien trouvé dans le règlement, partie générale, cette hauteur de clôture de 2 m, mais rien concernant des terrains qui ne seraient pas à la même hauteur. La mairie ne contrôle généralement pas ce types de choses, car nulle n’est sensé ignorer la loi… donc si votre voisin annonce haut et fort : » …Mais j’ai une autorisation de la mairie… » Dites lui bien que le code civil impose un recul minimum. En ce qui concerne Marseille et les Piscines en lisant les Dispositions Générales PAGE 18, vous obtiendrez les informations claires sur le sujet. Plus d'informations sur. Après avoir cliqué sur l’adresse proposée, il vous faut ensuite définir quelles informations vous souhaitez afficher. Donc, seule une étude de faisabilité pourra vous préciser clairement ce qu’il faut déposer (si cela est possible). Bonjour, (j’avais cru lire que le terrain le plus bas servait de référence). Si vous êtes dans ce cas, prenez des photos, discutez avec votre voisin pour lui expliquer le problème. .stl, .up3, .upp: Logiciel: Up! Je souhaite faire une piscine sur mon terrain situé en zone UP3. dans le même cas de figure, je souhaite surélever une palissade existante sur un mur de soudainement existant donnant sur voie publique dans le 8eme. Bonjour, je suis sur le point d’acheter une maison bd pessailhan 13009 Marseille. Est-ce Je peux coller la piscine à la limite de mon terrain au moins d’un côté? Bonjour, nous allons acheter une maison dans le 3em arrt de Marseille. J’ai acquérit en 2009 une maison avec une terrasse couverte, qui a été construite dans les années 1990. Avec un grand volume d'impression de 255x205x205 !! Bonjour, En lisant bien et regardant les reculs obligatoires sur la zone, vous pourrez avoir une idée assez précise de ce qu’il pourrait y avoir dans un futur proche. Si cette démarche ne provoque pas de réaction positive de votre voisin, il vous faudra alors rencontrer un avocat et lui exposer les faits afin qu’il vous donne son avis sur la question et éventuellement définir avec lui quelles seraient les solutions juridiques envisageable si besoin. La performance et la fiabilité sont les principales caractéristiques du monocylindre 500 hpe. Bonjour et bravo pour votre site. Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. This is the official account for the Venerable Thich Nhat Hanh and our centers practicing in the Plum Village Tradition. Je suis situé en zone Ur3 13012, je souhaite implanter ma piscine a 1m de la limite séparative en lieu et place de cabanon cadastré. Certified mail: amministrazione.centrale@pec.unipd.it; Email: urp@unipd.it Le plus puissant des puissants. Le POS actuel de la ville de Marseille est consultable sur notre site. UP3 Zones dans lesquelles les emprises aux sols sont principalement limitées à 30 %. Donc préférez une demande officielle de CUb pour avoir une réponse écrite des services de Marseille Métropole. Cette nouvelle réglementation est belle et bien plus rigoureuse, offrant des orientations d’urbanisme guidées. Nous vous répondrons très précisément, car les configurations dans le 11ème arrondissement de Marseille sont complexes et d’autant plus en UR1 font qu’il ne faut pas faire d’erreur. Dans quelle zone votre projet est-il situé ? Bonne continuation et encore merci pour vos réponses et le temps que vous m’avez accordé. Bonjour, je suis propriétaire d’une maison au 8 rue Jean Mermoz 13008 Marseille. Nous aimerions connaitre les limites séparatives?3m ou 4m?La hauteur de la maison pouvons nous faire une maison à étage ou y a t’il un calcul à faire pour calculer cette hauteur? Bonjour, Allez-y avec le maximum d’éléments (cadastre, esquisse de votre projet, etc…), ils étudieront avec vous les possibilités offertes par le nouveau règlement. je souhaite acheter une maison dans le 11ème en zone UR1. Vous avez deux options, soit dans les généralités soit dans le code civil, si rien n’est spécifié clairement. Le PLU est composé toujours de la même manière. Bonjour, J’espère bien exprimer ma demande…, – Dans l’ancien POS de la ville Marseille Surface parcelle un are soixante six sept centiares. Sur la page 7 du règlement du PLUi de Marseille concernant la zone UAp, il est précisé que les piscines sont réglementées par les conditions générales. Pour les 2 roues motorisées, par exemple, la règle de création concerne « les constructions à destination d’habitat, de bureau, d’artisanat, d’entrepôt ou de commerce ». Je n’arrive pas à comprendre à quelle distance doit elle être par rapport au mur mitoyens partagé avec mes voisins. Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Le Fonds Communal d'Art Contemporain - FCAC, Le Conservatoire National à Rayonnement Régional, Locaux commerciaux mis en location par la Ville de Marseille, Parc des Soeurs franciscaines missionnaires de Marie, Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille, Informations pour les acquéreurs et les locataires, Carte nationale d'identité - Prise de rendez-vous, Vérification d'inscription sur les listes électorales, Inscriptions aux activités sportives municipales, Logement indécent, insalubre ou menacé de péril, Organiser un événement sur la voie publique, Marseille terre d'accueil - Marseille host country, L'ambition d'une grande métropole - The ambition of a great metropolis, Les grands événements internationaux - Large events, Marseille capitale euroméditerranéenne - Marseille, the Euromediterranean Capital, Jumelages et accords de coopération - twinnings, Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ( PLUi), Propriétaires / Locataires : droits et obligations, Logements insalubres et arrêtés de périls, Chèque Accession Rénovation (CAR) dans l'ancien - Particuliers, Le Chèque Premier Logement (CPL) - Particuliers, Lieux de découverte du littoral et du milieu marin, Fédérations et Syndicats de plongée sous-marine, Actions de sensibilisation et de prévention, Coupe du monde de rugby France 2023 : Marseille ville hôte, ampmetropole.fr/urbanisme-intercommunal-plui. SI votre construction ne respecte pas les règles, il va être complexe de régulariser, mais cela se pratique selon les communes et SI vous pouvez prouver de manière incontestable que l’ouvrage date bien de la date que vous annoncez. Sauf qu’ aujourd’hui, le futur acheteur veut mettre sa maison en limite de propriété. Nous pouvons bien évidemment vous accompagner dans cette démarche si vous le souhaitez. Vous devez vous conformer aux distances, hauteurs et diverses autres contraintes du PLU de Marseille. L'architecture sous toutes les coutures - Le blog. The iHealth blood pressure monitors … Si je dépose un permis de construire pour l’extension et que du coup je le pose en même temps pour la piscine combien de temps j’ai pour finir les travaux. Ce sont les règles liées aux reculs de limites, les hauteurs et aires de stationnements qui régissent la capacité des parcelles à construire ou pas de nouvelles surfaces. Je ne trouve aucun texte réglementant la hauteur De plus, de nombreuses autres règles s’appliquent aux parcelles dont vous parlez : Droit de préemption urbain C’est un document qui s’impose à tous, particuliers, entreprises, administrations. Bonjour je ne comprend pas la lecture du plu Marseille carte 84 zone d0197 pouvez vous m’expliquez ce que l’on peut construire a cet emplacement exacte en terme de hauteur et d habitation merci, Merci pour votre réponse mais je ne parviens pas à avoir accès au règlement d’urbanisme. Pour les communes de moins de 50 000 habitants : la hauteur (tout inclus) est fixée à minimum 2.60m. Bonjour, mon voisin dont le terrain est situé plus haut que le mien souhaite surélever notre mur mitoyen par une palissade pleine en bois d’une hauteur de 1.10m. Bonjour, toute la longueur du mur de sa maison soit + de 14m sera ma cloture)Et du coup pas de cloture non plus? Si celui-ci fait moins de 5 m2, vous n’avez pas de démarches à effectuer vis à vis de l’administration. Cette surface permet elle une construction ? Bonjour, Vérifiez si vous le souhaitez en déposant une demande de certificat d’urbanisme opérationnel ou en lisant la page 225 du PLU de Marseille. bonjour, Si vous rencontrez des soucis, vous ne savez pas lire le PLU Marseille reglement ; posez nous toutes vos questions, nous y répondrons avec plaisir. Dans le cas contraire, vous pouvez compléter. Pouvez vous m’indiquer les normes à respecter sur les distances ? Une extension a été réalisé il y a 10 ans (noté dans l’acte notarié) sans demande de travaux préalable (<20m2) aujourd'hui j'aimerai régulariser cette extension, est ce possible ? Merci d’avance pour votre aide. merci de votre réponse. Sarl HB Plomberie à Marseille (13008). Bonjour, Bien cordialement. Est-ce bien cela ? Cdt. Je m’explique la maison fait 134 m2 sur 3 niveau j’aimerai faire une extension avec toit terrasse au dessus de 20m2 donc si j’ai bien compris il me faut un archi mais si je n’ai pas le droit par rapport au plu, cos…. 1,026 Followers, 54 Following, 140 Posts - See Instagram photos and videos from Avenue de la brique (@avenuedelabrique) Pour comprendre le règlement, il faut premièrement situer le bien à étudier, pour cela rendez-vous sur le site carto.marseille.fr, Il vous faut ensuite, saisir votre adresse dans le cadre prévu à cet effet en haut à gauche. Bonjour et merci pour votre site complet. Le PLU est composé toujours de la même manière. Le bien est situé avenue Kaddouz, dans le 12èeme arrondissement de Marseille. nous avons demandé des informations à la mairie mais ça reste très vague. Prenez contact avec les services instructeurs pour tenter de trouver une solution vous permettant de rentrer dans le droit chemin. sous réserve que la hauteur de l’ensemble desdites installations n’excède pas 0,60 mètres, en tout point, Le PLU de Marseille prévoit toujours des aires de stationnements et la taxe s’y afférente en cas de non création,mais il est spécifié à la page 210 du règlement que dans le cadre d’une extension d’une habitation pour y créer de l’habitation, si la surface de plancher créée lors de l’extension n’atteint pas les 40m2, la place de stationnement n’est pas exigée. ​Le PLUi du territoire Marseille Provence a été adopté le 19 décembre 2019, par délibération du Conseil métropolitain. Dans votre cas de maison en fond de cour, la distance avec un possible ouvrage devant pourrait être contraignante. Merci. ZAC Vous trouverez dans ce lien, des informations sur les pentes de toitures en fonction des tuiles. bonjour, L’interprétation s’effectue grâce à l’outil mis à disposition par la mairie de Marseille, tout est précisé sur le reglement du PLU de Marseille. Architecte PACA de Toulouse à Marseille : nos conseils. – Le mieux est de vous rendre au service urbanisme, 40 rue Faucher dans le 2ème arrondissement, afin de voir avec un instructeur de permanence les possibilités de votre terrain en fonction de la zone dans laquelle il se situe. … La taxe pour non réalisation d’aire de stationnement sur Marseille s’élève à 18027,39 euros TTC (à l’heure ou j’écris ces lignes). Cordialement. Cependant la zone UAp du Plan Local d’Urbanisme est une zone destinée à protéger les centres bourgs constituants la ville et éviter les dents creuses ou autres magnifique « essais architecturaux ». Plus 2 est prête à fonctionner dès sa sortie de l'emballage, que ce soit pour des impressions professionnelles ou personnelles. proche des limites séparatives de la propriété est au moins égale aux deux tiers de la différence Peut-être une analyse plus précise de la zone concernée par votre projet pourrait faire ressortir une évolution positive ? Secteur comportant des orientations et de programmation Est-ce à dire que les infirmiers et les visiteurs n’ont pas droit aux joies de la moto, sauf à se garer sur le trottoir où rien ne serait prévu ? Dans le PLU de la ville de Marseille article 6 et 7 de la zone UM, il est fait mention d’annexes. Cdt. Analyser le PLU Marseille reglement. Read more. Si vous le souhaitez nous pouvons vous accompagner pour établir une étude de faisabilité architecturale ainsi vous serez fixé de manière claire. Bonjour, Elle sera donc a plus de 4m du sol. ATTENTION cependant, le PLU approuvé le 28 juin 2013 doit encore subir le contrôle de légalité. Effectivement le PLU de Marseille à certains « tiroirs » qui sont difficilement accessibles à tout un chacun. Est ce que je dois respecter une distance de 4m pour la piscine par rapport à la voie comme c’est le cas pour les constructions ou je peux implanter la piscine à moins de 4m, voire en limite de terrain? La loi ALUR a supprimé la notion de COS dans les communes munies d’un PLU. See attached photos. Lors de mon achat il est stipulé (acte du notaire) qu’une cloture de 1m80 devra être construite sur la limite séparative aux frais du second acheteur (l’autre partie du terrain). Other than that, I got 30 second exposures with no vibration, both with and without the included strap. Comment puis-je savoir combien de m2 j’ai le droit de faire ou non. Bonjour, Cette terrasse couverte a été transformée en 2012 en Véranda. Merci pour votre réponse ABS/PLA, châssis fermé en option. Sinon, cela se joue dans les urnes. Une Servitude (Canalisation des Eaux Usées) traverse le terrain sur le côté, Quelle est la distance d’écartement préconisée entre la Piscine et Celle ci ? La hauteur (en général) se calcul au niveau du terrain naturel avant tous travaux, ce qui peut selon le cas être pénalisant suivant la forme et la proximité des maisons. Dans un plan local d’urbanisme, les Zones UP correspondent en règle générale aux zones portuaires. Comme je vous l’ai précisé, Marseille est un peu complexe à appréhender via un BLOG…. En a t-il le droit? Pour être très précis et vous indiquer quelles sont les solutions précises, il serait préférable de nous solliciter pour une mission d’étude de faisabilité. Est- à dire qu’il ne me serait pas possible d’envisager une construction dans ce qui est actuellement un jardin ? Le pétitionnaire devra alors porter une attention particulière à la sécurité de l’ensemble des fonds voisins. Sinon, dans les généralités du PLU, celles-ci apparaissent également. Pour finir, concernant le délai de mise en œuvre des travaux après obtention du permis, vous pouvez cliquer sur le lien pour lire l’article sur le sujet , bonjour, Ce projet est prévu dans une maison de ville divisée en deux avec copropriété à deux. Je vous conseillerais d’aller consulter la demande de permis de construire en relevant le numéro du permis qui doit être affiché sur le panneau visible. Je souhaiterais savoir si une demande d’autorisation préalable est suffisante ? Secteur Perier Section D’numéro 57. Cordialement. Il ne tient qu’à vous d’estimer le risque encouru au regard du secteur. Je vous conseillerai de réaliser une demande de certificat d’urbanisme opérationnel, afin de voir quelle sera la réponse du service de l’urbanisme de Marseille. Je souhaiterai plus tard (par rapport à notre budget limiter) mettre une piscine 6m sur 3m à peut près au fond du jardin mais le bas du jardin fait 9,5m et j’ai vu qu il fallait 3 m entre la piscine et la limite du terrain. Ainsi vous pourrez voir si les travaux sont conforme. A-t-il peut être déposée une demande de permis modificatif ? Les chiffres cerclés représentent une dimension future de voie par élargissement. Bonjour, Nous n’avons pas mis à jour les liens vers les dernières planches du PLU de Marseille (à venir). que les prescriptions indiquées aux documents graphiques du PLU de recul par rapport aux voies et Selon mon interprétation une limite de séparation de 3 mètres serait acceptable. La maison ce trouve dans le 13004, quartier des chartreux. Il semble que vous puissiez suivre les gabarits voisins, mais comme je vous l’ai précisé plus haut, prenez garde de bien étudier le code civil pour vérifier que cela puisse être possible. A quelle distance de la clôture puis je faire cette piscine (de préférence enterré et en « dur »)? Sarl HB Plomberie. C’est une question tres importante compte tenu de l’enorme taxe qu’il y a sans aucune place de stationnement. Bonjour, souhaitant acheter dans le 10ième et ne voulant pas me retrouver avec un immeuble en vis à vis, ou peut on trouver les permis de construire des prochains ensemble immobilier ? Espérant avoir répondu clairement. Mais pas Carte pos/plu Une lecture par deux ou trois personnes peut amener à différents résultats. Sont elles les mêmes pour piscine semi enterrée ou hors sol ? Le but étant que l’ensemble des Internautes pensent à contacter un Architecte pour toutes les questions liées à la construction, rénovation, etc… Nous sommes là et sommes disposés à accompagner tout le monde. Nous pouvons, si vous le souhaitez réaliser une étude. Peut-être êtes vous dans un lotissement ? Bonjour, Bonjour, Comme beaucoup de PLU de métropole, il est parfois nécessaire de trouver la bonne démarche afin d’y voir plus clair. Chave. Merci par avance pour votre réponse, Bonjour, je ne peux pas vous donner ce renseignement simplement en désignant le 10ème arrondissement. Bonjour, Je vous remercie pour votre commentaire, mais que puis-je faire pour vous cher corsica ? The scooters are enormously popular. Je dois acheter une maison en zone ur2 qui est mitoyenne au mur de séparation de la propriété voisine je voudrais agrandir de 50 m2 en hauteur. Le réglement de zone renvoie à l’annexe 10, néanmoins, cette annexe ne précise pas explicitement la hauteurs maximale possibles pour les parcelles qui m’intéressent…. But they are also causing big problems and, as in other cities, have been been involved in hundreds of accidents. J’envisage d’acheter une maison avec jardin à Marseille en zône UAe1 et quartier en balcon remarquable BA-3. Savez-vous si je peux surelever ma maison mitoyenne des 3 cotés ? Je souhaite comprendre la place des parcs et jardins publics dans le PLU de Marseille. Bonjour, Il vous faut vous adresser à la communauté urbaine de Marseille métropole. Desktop: Alimentation : 240V, 50-60 Hz, 220W: Envie de s'aventurer dans l'impression 3D sans prendre de risque avec une imprimante 3D fiable et performante ? En toute état de cause, si cela n’est pas stipulé sur l’article 12 correspondant à la zone concernée, il est possible que cela soit précisé dans les généralités du Tome 01. Le PLU permet de densifier dans certaines conditions, mais les règles de constructibilités sont claires dans le PLU de Marseille. Bonjour,Un voisin a construit en pleine voie publique, constituant une occupation illégale de la voirie (non respect du PLU) mais il a également construit sur une parcelle privée ne respectant donc pas les limites séparatives ( non respect du PLU). Sinon, si la toiture est réalisée et que vous n’y apportez pas de modifications et que cette ouvrage a fait l’objet de déclaration dans les règles de l’art, il vous suffit de lire les documents en lien pour obtenir votre réponse. Avec plaisir. distance il faudrait laisser entre celui-ci et notre maison. Bonjour, Séries de cours de niveau universitaire, accessibles à tous, sur des thèmes de philosophie, d'histoire, de musicologie et de biologie. Sans connaître l’adresse exacte et visualisation des lieux, cela m’est compliqué de vous préciser les tenants et aboutissants. Seule la préfecture à le pouvoir d’agir au dessus des décisions ou immobilisme. Du 29 octobre au 17 décembre, les Marseillais sont invités à donner leur avis sur le futur Plan Local d'Urbanisme (PLU). Je souhaiterais connaitre le COS résiduel. Bonjour, Bonsoir, Cordialement. Pouvez-vous me donner des éléments d’informations ou bien des liens utiles pour ma recherche ? 5.0 out of 5 stars Great little tripod for a trip to Europe. Puis je coller la piscine sur le mur de clôture ? Bonjour, La réglementation est plus souple concernant les piscines hors sol (démontable) et non fixe. Les articles 6,7,8,9 et 10 du PLU de Marseille dans la zone UAp précisent les contraintes liées à la création d’immeuble (maison ou bâtiment) en contraintes vis à vis des voiries et voisinages. Référez vous y pour vérifier si votre cas personnel entre ou non dans celles-ci. Tournez vous donc vers la préfecture et présentez un dossier étayé qui démontre la nuisance que provoque le voisin en question à votre encontre. Je vous remercie de votre réponse. Concernant la hauteur, elle est spécifiée au point 10 de la zone concernée et l’article 10 de l’annexe donne des informations sur le volume constructible à étudier selon le profil de la rue et les dimensions de la parcelle.

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