- 8,78 Mb. - 1,02 Mb, > Arrete_Prescription_Labastidette - format : PDF - 6,33 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Saint-Clar-de-Riviere - format : PDF - 11,33 Mb, > Arrete_Prescription_Bérat - format : PDF Le PPRi du Touch Aval, qui concerne les communes de Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance du Touch, Poucharramet, Saint-Clar de Rivière, Saint-Lys, Seysses et Tournefeuille, a été prescrit le 18 juillet 2017. PPRI Bassin du Touch aval – Note communale de Tournefeuille GEOSPHAIR octobre 2011 4 1.2. - 6,60 Mb, > Reglement_Touch_Labastidette_v2 - format : PDF - 0,08 Mb, > 20200603_Arrete_prorogation_Labastidette - format : PDF > 20190701_Bilan_Concertation_PPRI_Touch - format : PDF - 12,92 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Tournefeuille - format : PDF M. MOLINIER indique qu'une modernisation de la rédaction du règlement du PPRi actuel va avoir lieu. - 0,55 Mb, > Arrete_Prescription_Lherm - format : PDF PPRI Lawe 2008 2016. - 0,33 Mb, > Arrete_Prescription_Lamasquere - format : PDF Le Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) du bassin du Touch aval est en cours d'élaboration par la Préfecture et la Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Haute-Garonne. Ce PPRI, à l’étude depuis plusieurs années, concerne le risque d’inondation par débordement de cours d’eau et ne prend en compte, sur Plaisance, que le Touch et l’Ousseau. L'arrête portant ouverture de l'enquête publique a été signé le 19/10/2020 : cette enquête devait avoir lieu du 16 novembre au 15 décembre 2020 inclus. Le PPRi du Touch Aval, qui concerne les communes de Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance du Touch, Poucharramet, Saint-Clar de Rivière, Saint-Lys, Seysses et Tournefeuille, a été prescrit le 18 juillet 2017. Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. - 6,56 Mb, > CarteZONAGE_PPRI_Plaisance-du-Touch_4-4 - format : PDF - 8,49 Mb, > CarteAléaPPRI_Fonsorbes_2-2 - format : PDF - 10,43 Mb, > CarteAléaPPRI_Saint-Lys_2-2 - format : PDF Les arrêtés portant prorogation du délai d'approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles liés aux inondations (PPRi) ont été signés le 3 juin 2020 sur les onze communes du périmètre du PPRi. - 9,21 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Saint-Lys_2-2 - format : PDF Inondations au Bihar en 2008, Inondations de 1977 en Gascogne, Inondations de la Sainte-Madeleine, Inondation de Grenoble en 1219, Inondation de 1856 en France - 0,07 Mb, > 20200603_Arrete_prorogation_Fonsorbes - format : PDF - 13,21 Mb, > Reglement_Touch_Fonsorbes_v2 - format : PDF Touch Aval (PPRI annulé le 18 décembre 2015) Tournefeuille L’annulation des PPRI par décision du Tribunal Administratif rend leurs dispositions inopposables. PPRI Bassin du Touch aval – Note communale de Seysses. - 8,91 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Lherm_2-2 - format : PDF - 8,92 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Seysses - format : PDF Un arrêté préfectoral de report de l'enquête publique a été signé le 10/11/20. - 11,06 Mb, > CarteAléaPPRI_Plaisance-du-Touch_3-4 - format : PDF Le bilan de cette phase est en cours de réalisation. - 0,40 Mb. - 0,08 Mb, > 20200603_Arrete_prorogation_Saint_Lys - format : PDF PPRi Touch aval . - 7,13 Mb, > Reglement_Touch_Saint-Clar-de-Riviere_v2 - format : PDF Une nouvelle phase de concertation publique a eu lieu du 10 juillet au 15 septembre 2019, sur le dossier complet de PPRi. Le PPRi du Touch Aval et affluents a été prescrit par arrêtés préfectoraux du 18 juillet 2017 sur 11 communes : Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance-du-Touch, Poucharramet, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Lys, Seysses, Tournefeuille. Ils regroupaient : Les maires ou représentants des communes de Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance-du-Touch, Poucharramet, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Lys, Seysses et Tournefeuille. Cette étude technique, préalable à la réalisation du PPRI sur la commune de Seysses dans le bassin. Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation Touch aval (PPRI Touch aval) concerne les communes de Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance du Touch, Poucharramet, Saint-Clar de Rivière, Saint-Lys, Seysses et Tournefeuille. - 0,96 Mb, > note_communale_Lamasquère - format : PDF - 8,34 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Plaisance-du-Touch_3-4 - format : PDF PPRI Bassin du Touch aval – Note communale de Seysses IX. - 11,01 Mb, > CarteZONAGE_PPRI_Plaisance-du-Touch_1-4 - format : PDF - 6,76 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Plaisance-du-Touch_4-4 - format : PDF - 0,14 Mb, > CarteAléaPPRI_Lamasquere - format : PDF L’ouverture de zones à l’urbanisation, à proximité immédiate de la zone urbanisée, en zone inondable est restreinte afin de garantir toutes les conditions de sécurité pour l’implantation d’activités humaine Pour le PPRI Gardon Aval : zone R1 de grand écoulement et zone R2 d'expansion de crue Pour le PPRI Confluence Rhône-Gardon-Briançon : zone R1 à risques très élevés, zone R2 à risque élevés, zone R3 à risques faibles et zone RS incluse dans le PSS Rhône (du 03/09/1911) mais non impactée par la crue centennale. Les réunions communales regroupaient les représentants des communes concernées ainsi que la société Géosphair et la D.D.T. Title: Doc1 320 Ddt Ap Enquete Publique Ppri Bassin Touch Aval, Author: Mairie de Bérat, Length: 6 pages, Published: 2020-08-05 - 0,15 Mb, > CarteAléaPPRI_Labastidette - format : PDF - 5,65 Mb, > Reglement_Touch_Lamasquere_v2 - format : PDF - 9,02 Mb, > Reglement_Touch_Saint-Lys_v2 - format : PDF DEROULEMENT DE LA PROCEDURE. - 0,14 Mb, > CarteAléaPPRI_Saint-Lys_1-2 - format : PDF La note communale et l’atlas cartographique qui composent ce projet présentent, dans son ensemble, le déroulement de l’étude technique et les résultats. haute.garonne.equipement.agriculture.gouv.fr. Elle est basée sur la méthode hydrogéomorphologique et l’analyse des documents existants, elle se complète par des constats de terrain nombreux et détaillés (recherche de témoignages et de marques laissées par les crues, lecture du terrain…). > Arrete_signe - format : PDF Un nouvel arrêté préfectoral d'ouverture a été signé le 29/01/21. - 9,32 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Lherm_1-2 - format : PDF En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Le PPRi du Touch Aval, qui concerne les communes de Bérat, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lherm, Plaisance du Touch, Poucharramet, Saint-Clar de Rivière, Saint-Lys, Seysses et Tournefeuille, a été prescrit le 18 juillet 2017. GEOSPHAIR avril 2011 17, Magazine: NC_Seysses - (DDT) de la Haute-Garonne. - 0,96 Mb, > note_communale_Bérat - format : PDF - 8,19 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Saint-Lys_1-2 - format : PDF - 9,20 Mb, > CarteZONAGE_PPRI_Fonsorbes_1-2 - format : PDF Les modifications ultérieures du PLU devront permettre d'assurer la cohérence entre le PLU et le PPRi. Agriculture, environnement, aménagement et logement, Consommation, alimentation, animaux domestiques, Économie, finances publiques, travail et emploi, Sécurité et protection des personnes et des biens, Agriculture, élevage, forêt et développement rural, Alimentation, consommation, commerce et animaux domestiques, Droits des femmes et égalité entre femmes et hommes, Environnement, eau, risques naturels et technologiques, Transport, déplacements et sécurité routière et fluviale, Déclarations d'intention, enquêtes publiques et avis de l'autorité environnementale, Heures d'ouverture et informations pratiques, Les services de l'Etat en région Occitanie, Les programmes européens en région Occitanie, Les services de l'État dans les Hautes-Pyrénées, Les services de l'État dans les Pyrénées-Orientales, Les services de l'Etat en Tarn et Garonne, Plans de Prévention des Risques Naturels Majeurs (PPRN), Modification du PPRi de Toulouse (secteur Langlade), Abonnement à la lettre des services de l'Etat, Zonage réglementaire et règlement associé. - 0,14 Mb, > CarteAléaPPRI_Lherm_1-2 - format : PDF CONCLUSION. L’instauration du Plan de Prévention des Risques obéit à la procédure dont les principales étapes sont synthétisées ci-après. - 12,67 Mb, > Reglement_Touch_Plaisance_v2 - format : PDF - 6,64 Mb, > CarteAléaPPRI_Plaisance-du-Touch_4-4 - format : PDF ENQUETE PUBLIQUE aura lieu du AU 30 SEPTEMBRE 2020. - 0,07 Mb, > 20200603_Arrete_prorogation_Plaisance_du_Touch - format : PDF - 0,71 Mb, > Arrete_Prescription_Tournefeuille - format : PDF Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020; Conseil municipal du 22 février 2021 à 18 h 30 à la salle des fêtes - 5,27 Mb, > CarteENJEU_PPRI_Labastidette - format : PDF - 0,14 Mb, > CarteAléaPPRI_Bérat - format : PDF - 14,04 Mb, > CarteZONAGE_PPRI_Tournefeuille - format : PDF - 10,33 Mb, > CarteAléaPPRI_Lherm_2-2 - format : PDF - 0,33 Mb, > Arrete_Prescription_St-Lys - format : PDF - 0,07 Mb, > 20200603_Arrete_prorogation_Lamasquere - format : PDF

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